CHATTE GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHATTE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 643 034. Elle est domiciliée 42 rue Jean Moulin, 69300 Caluire-et-Cuire. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHATTE GERARD
INSEE- Dénomination
- CHATTE GERARD
- SIREN
- 403 643 034
- SIRET (siège)
- 403 643 034 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR29403643034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 643 034
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 42 RUE JEAN MOULIN, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHATTE GERARD
Activités des sièges sociaux
Finances de CHATTE GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATTE GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHATTE GERARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
403 643 034 00024 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7010Z
- 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé
403 643 034 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8622C
Documents juridiques de CHATTE GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHATTE GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATTE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATTE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHATTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATTE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur CHATTE GERARD
Quel est le numéro SIREN de CHATTE GERARD ?
Le numéro SIREN de CHATTE GERARD est 403 643 034. Le SIRET de son siège social est 403 643 034 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29403643034.
Où se situe le siège social de CHATTE GERARD ?
Le siège social de CHATTE GERARD est situé 42 rue Jean Moulin, 69300 Caluire-et-Cuire.
CHATTE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATTE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATTE GERARD.
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