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CHATY PASCAL

Active
Siren391 715 810Entrepreneur individuel31320 PECHABOUCréée le 17 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2015 sous le numéro SIREN 391 715 810. Elle est domiciliée 0000 Rte Departementale 813, 31320 Pechabou. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de CHATY PASCAL

Dénomination
CHATY PASCAL
SIREN
391 715 810
SIRET (siège)
391 715 810 00027
N° TVA intracommunautaire
FR08391715810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 715 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
17 décembre 2015
Siège social
0000 RTE DEPARTEMENTALE 813, 31320, PECHABOU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHATY PASCAL

ENTRETIEN ET NETTOYAGE AUTO

Finances de CHATY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31320 PECHABOUSiègeActif

    391 715 810 00027 · ouvert le 14 décembre 2015 · NAF 4520A

  • 31750 ESCALQUENSFermé

    391 715 810 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 502Z

Documents juridiques de CHATY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATY PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-07 · Début d'activité : 2026-07-16

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2015

Questions fréquentes sur CHATY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHATY PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHATY PASCAL est 391 715 810. Le SIRET de son siège social est 391 715 810 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08391715810.

Où se situe le siège social de CHATY PASCAL ?

Le siège social de CHATY PASCAL est situé 0000 Rte Departementale 813, 31320 Pechabou.

CHATY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATY PASCAL.

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