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CHAUBAL FRANCIS

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Siren405 089 244Entrepreneur individuel81170 SOUELCréée le 01 janvier 1962

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CHAUBAL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1962, identifié par le SIREN 405 089 244. Son siège social est situé Village, 81170 Souel. CHAUBAL FRANCIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAUBAL FRANCIS

Dénomination
CHAUBAL FRANCIS
SIREN
405 089 244
SIRET (siège)
405 089 244 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43405089244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 089 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1962
Siège social
VILLAGE, 81170, SOUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBAL FRANCIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAUBAL FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 SOUELSiègeActif

    405 089 244 00017 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 0111Z

Conformité de CHAUBAL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBAL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBAL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUBAL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1962

Questions fréquentes sur CHAUBAL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CHAUBAL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CHAUBAL FRANCIS est 405 089 244. Le SIRET de son siège social est 405 089 244 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43405089244.

Où se situe le siège social de CHAUBAL FRANCIS ?

Le siège social de CHAUBAL FRANCIS est situé Village, 81170 Souel.

CHAUBAL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBAL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBAL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBAL FRANCIS.

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