CHAUBARD EMMANUEL
Active8623Z · Pratique dentaire
CHAUBARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 809 598. Son siège social est situé 199 Rte de Bayonne, 31300 Toulouse. Son activité principale est pratique dentaire (code NAF 8623Z).
Fiche d'identité de CHAUBARD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- CHAUBARD EMMANUEL
- SIREN
- 531 809 598
- SIRET (siège)
- 531 809 598 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63531809598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 809 598
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8623Z - Pratique dentaire
- Date de création
- 04 avril 2011
- Siège social
- 199 RTE DE BAYONNE, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUBARD EMMANUEL
Pratique dentaire
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Établissements de CHAUBARD EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
531 809 598 00018 · ouvert le 04 avril 2011 · NAF 8623Z
Conformité de CHAUBARD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUBARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUBARD EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 avril 2011
Questions fréquentes sur CHAUBARD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de CHAUBARD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de CHAUBARD EMMANUEL est 531 809 598. Le SIRET de son siège social est 531 809 598 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63531809598.
Où se situe le siège social de CHAUBARD EMMANUEL ?
Le siège social de CHAUBARD EMMANUEL est situé 199 Rte de Bayonne, 31300 Toulouse.
CHAUBARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUBARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUBARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBARD EMMANUEL.
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