CHAUBARD JACQUES

Active

Siren408 110 401Entrepreneur individuel46230 FONTANESCréée le 01 août 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUBARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1988 sous le numéro SIREN 408 110 401. Le siège social de l'entreprise se trouve à Fontanes (46230). Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de CHAUBARD JACQUES

INSEE

Dénomination: CHAUBARD JACQUES
SIREN: 408 110 401
SIRET (siège): 408 110 401 00010
N° TVA intracommunautaire: FR28408110401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 110 401
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 01 août 1988
Siège social: 46230, FONTANES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHAUBARD JACQUES

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de CHAUBARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBARD JACQUES

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

46230 FONTANESSiègeActif
408 110 401 00010 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 0124Z
46230 FONTANESActif
408 110 401 00036 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6820A
46230 FONTANESFermé
408 110 401 00028 · ouvert le 03 octobre 2002 · NAF 4779Z

Documents juridiques de CHAUBARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBARD JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 janvier 2010Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1988

Questions fréquentes sur CHAUBARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAUBARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAUBARD JACQUES est 408 110 401. Le SIRET de son siège social est 408 110 401 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28408110401.

Où se situe le siège social de CHAUBARD JACQUES ?

Le siège social de CHAUBARD JACQUES est situé 46230 Fontanes.