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CHAUBARD YVES

Active
Siren392 876 595Entrepreneur individuel82800 BIOULECréée le 01 janvier 1973

CHAUBARD YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 392 876 595. Elle est domiciliée Cabosses, 82800 Bioule. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAUBARD YVES

Dénomination
CHAUBARD YVES
SIREN
392 876 595
SIRET (siège)
392 876 595 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63392876595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 876 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
CABOSSES, 82800, BIOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBARD YVES

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Établissements de CHAUBARD YVES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82800 BIOULESiègeFermé

    392 876 595 00019 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 011A

Conformité de CHAUBARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUBARD YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur CHAUBARD YVES

Quel est le numéro SIREN de CHAUBARD YVES ?

Le numéro SIREN de CHAUBARD YVES est 392 876 595. Le SIRET de son siège social est 392 876 595 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63392876595.

Où se situe le siège social de CHAUBARD YVES ?

Le siège social de CHAUBARD YVES est situé Cabosses, 82800 Bioule.

CHAUBARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBARD YVES.