930 159 090
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 930 159 090
INSEE- Dénomination
- 930 159 090
- SIREN
- 930 159 090
- SIRET (siège)
- 930 159 090 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR03930159090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 930 159 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 08 juillet 2024
- Effectif
- 1
- Siège social
- Sepvret
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 930 159 090
Fabrication d'objets de décoration et d'accessoires au crochet et en tissus
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Dirigeants et représentants de 930 159 090
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 930 159 090
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SepvretSiègeActif
930 159 090 00024 · ouvert le 11 février 2025 · NAF 1392Z
- FressinesFermé
930 159 090 00016 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 1392Z
Conformité de 930 159 090
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 930 159 090. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 930 159 090 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 930 159 090 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 930 159 090
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 juillet 2024
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