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CHAUBET BERNARD

Active
Siren480 580 950Entrepreneur individuel11170 VILLESPYCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUBET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 480 580 950. Son siège social est situé Carolis le Bas, 11170 Villespy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAUBET BERNARD

Dénomination
CHAUBET BERNARD
SIREN
480 580 950
SIRET (siège)
480 580 950 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46480580950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 580 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
CAROLIS LE BAS, 11170, VILLESPY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAUBET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11170 VILLESPYSiègeActif

    480 580 950 00016 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAUBET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur CHAUBET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAUBET BERNARD est 480 580 950. Le SIRET de son siège social est 480 580 950 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46480580950.

Où se situe le siège social de CHAUBET BERNARD ?

Le siège social de CHAUBET BERNARD est situé Carolis le Bas, 11170 Villespy.

CHAUBET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET BERNARD.

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