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CHAUBET BRUNO

Active
Siren492 659 909Entrepreneur individuel13550 NOVESCréée le 01 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUBET BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2005 sous le numéro SIREN 492 659 909. Son siège social est situé 3 Che du Pont des Dindes, 13550 Noves. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUBET BRUNO

Dénomination
CHAUBET BRUNO
SIREN
492 659 909
SIRET (siège)
492 659 909 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51492659909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 659 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
3 CHE DU PONT DES DINDES, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET BRUNO

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAUBET BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBET BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBET BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    492 659 909 00013 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAUBET BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBET BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBET BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBET BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBET BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur CHAUBET BRUNO

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET BRUNO ?

Le numéro SIREN de CHAUBET BRUNO est 492 659 909. Le SIRET de son siège social est 492 659 909 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51492659909.

Où se situe le siège social de CHAUBET BRUNO ?

Le siège social de CHAUBET BRUNO est situé 3 Che du Pont des Dindes, 13550 Noves.

CHAUBET BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET BRUNO.

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