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CHAUBET DANIEL

Active
Siren777 270 901Entrepreneur individuel82600 BOUILLACCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUBET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 777 270 901. Le siège social de l'entreprise se trouve Grand Selves, 82600 Bouillac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAUBET DANIEL

Dénomination
CHAUBET DANIEL
SIREN
777 270 901
SIRET (siège)
777 270 901 00021
N° TVA intracommunautaire
FR33777270901Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 270 901
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
GRAND SELVES, 82600, BOUILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAUBET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82600 BOUILLACSiègeActif

    777 270 901 00021 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAUBET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur CHAUBET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUBET DANIEL est 777 270 901. Le SIRET de son siège social est 777 270 901 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33777270901.

Où se situe le siège social de CHAUBET DANIEL ?

Le siège social de CHAUBET DANIEL est situé Grand Selves, 82600 Bouillac.

CHAUBET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET DANIEL.

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