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CHAUBET FRANCK

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Siren411 921 869Entrepreneur individuel31160 ROUEDECréée le 01 juillet 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 411 921 869, CHAUBET FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1996. Son siège social est situé à Rouede (31160). CHAUBET FRANCK relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAUBET FRANCK

Dénomination
CHAUBET FRANCK
SIREN
411 921 869
SIRET (siège)
411 921 869 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72411921869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 921 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
31160, ROUEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET FRANCK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAUBET FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31160 ROUEDESiègeActif

    411 921 869 00011 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z

Conformité de CHAUBET FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUBET FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur CHAUBET FRANCK

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET FRANCK ?

Le numéro SIREN de CHAUBET FRANCK est 411 921 869. Le SIRET de son siège social est 411 921 869 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72411921869.

Où se situe le siège social de CHAUBET FRANCK ?

Le siège social de CHAUBET FRANCK est situé à Rouede (31160).

CHAUBET FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET FRANCK.

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