CHAUBET FRANCK
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 411 921 869, CHAUBET FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1996. Son siège social est situé à Rouede (31160). CHAUBET FRANCK relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHAUBET FRANCK
INSEE- Dénomination
- CHAUBET FRANCK
- SIREN
- 411 921 869
- SIRET (siège)
- 411 921 869 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR72411921869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 921 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- 31160, ROUEDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUBET FRANCK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAUBET FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31160 ROUEDESiègeActif
411 921 869 00011 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0111Z
Conformité de CHAUBET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUBET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUBET FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur CHAUBET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de CHAUBET FRANCK ?
Le numéro SIREN de CHAUBET FRANCK est 411 921 869. Le SIRET de son siège social est 411 921 869 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72411921869.
Où se situe le siège social de CHAUBET FRANCK ?
Le siège social de CHAUBET FRANCK est situé à Rouede (31160).
CHAUBET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUBET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUBET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET FRANCK.
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