CHAUFFARD MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUFFARD MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 février 1976 sous le numéro SIREN 315 578 765. Son siège social est situé 273 Che Polaize, 01310 Polliat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de CHAUFFARD MARC
INSEE- Dénomination
- CHAUFFARD MARC
- SIREN
- 315 578 765
- SIRET (siège)
- 315 578 765 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11315578765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 578 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 09 février 1976
- Siège social
- 273 CHE POLAIZE, 01310, POLLIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUFFARD MARC
MARECHAL FERRANT
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Finances de CHAUFFARD MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUFFARD MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAUFFARD MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01310 POLLIATSiègeActif
315 578 765 00028 · ouvert le 09 février 1976 · NAF 9329Z
Documents juridiques de CHAUFFARD MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUFFARD MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUFFARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUFFARD MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUFFARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUFFARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUFFARD MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 1976
Questions fréquentes sur CHAUFFARD MARC
Quel est le numéro SIREN de CHAUFFARD MARC ?
Le numéro SIREN de CHAUFFARD MARC est 315 578 765. Le SIRET de son siège social est 315 578 765 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11315578765.
Où se situe le siège social de CHAUFFARD MARC ?
Le siège social de CHAUFFARD MARC est situé 273 Che Polaize, 01310 Polliat.
CHAUFFARD MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUFFARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUFFARD MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUFFARD MARC.
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