CHAUFFERT PASCAL

Active

Siren339 380 834Entrepreneur individuel74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 01 octobre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUFFERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1986 sous le numéro SIREN 339 380 834. Son siège social est situé 1460 Rte du Mont Favy, 74300 Araches-la-Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUFFERT PASCAL

INSEE

Dénomination: CHAUFFERT PASCAL
SIREN: 339 380 834
SIRET (siège): 339 380 834 00038
N° TVA intracommunautaire: FR56339380834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 339 380 834
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 octobre 1986
Siège social: 1460 RTE DU MONT FAVY, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAUFFERT PASCAL

Location de logements

Finances de CHAUFFERT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUFFERT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUFFERT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif
339 380 834 00038 · ouvert le 22 juillet 2021 · NAF 6820A
74100 ANNEMASSEFermé
339 380 834 00020 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 553A

Documents juridiques de CHAUFFERT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUFFERT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUFFERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUFFERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUFFERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUFFERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUFFERT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur CHAUFFERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUFFERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUFFERT PASCAL est 339 380 834. Le SIRET de son siège social est 339 380 834 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56339380834.

Où se situe le siège social de CHAUFFERT PASCAL ?

Le siège social de CHAUFFERT PASCAL est situé 1460 Rte du Mont Favy, 74300 Araches-la-Frasse.