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CHAUMARD

Active
Siren381 175 892Société civile84330 CAROMBCréée le 15 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions82 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
26,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 175 892, CHAUMARD est une société civile créée le 15 mars 1991. Son siège social est situé 475 Rte d’Aubignan, 84330 Caromb. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par GILLES CHAUMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHAUMARD

Dénomination
CHAUMARD
SIREN
381 175 892
SIRET (siège)
381 175 892 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23381175892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 175 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
26 700 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
15 mars 1991
Siège social
475 RTE D’AUBIGNAN , 84330, CAROMB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUMARD

Pépinière viticole, vinification de raisins produits par l'exploitation

Finances de CHAUMARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUMARD

GC

GILLES CHAUMARD

Gérant

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAUMARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84330 CAROMBSiègeActif

    381 175 892 00011 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHAUMARD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de CHAUMARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUMARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUMARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUMARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

82 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAUMARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAUMARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUMARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Liquidateur : CHAUMARD Gilles

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1991

Questions fréquentes sur CHAUMARD

Quel est le numéro SIREN de CHAUMARD ?

Le numéro SIREN de CHAUMARD est 381 175 892. Le SIRET de son siège social est 381 175 892 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23381175892.

Qui dirige CHAUMARD ?

CHAUMARD est dirigée par GILLES CHAUMARD, gérant.

Où se situe le siège social de CHAUMARD ?

Le siège social de CHAUMARD est situé 475 Rte d’Aubignan, 84330 Caromb.

CHAUMARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUMARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUMARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUMARD.

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