CHAUMARTIN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 328 608 203, CHAUMARTIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 1981. Son siège social est situé Pl Jean Burger Hagondange, 57300 Hagondange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521D.
Fiche d'identité de CHAUMARTIN PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHAUMARTIN PASCAL
- SIREN
- 328 608 203
- SIRET (siège)
- 328 608 203 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR41328608203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 608 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521D
- Date de création
- 22 janvier 1981
- Siège social
- PL JEAN BURGER HAGONDANGE, 57300, HAGONDANGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUMARTIN PASCAL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CHAUMARTIN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUMARTIN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUMARTIN PASCAL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 57300 HAGONDANGESiègeFermé
328 608 203 00035 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 521D
- 57000 METZFermé
328 608 203 00027 · ouvert le 15 avril 1985 · NAF 521B
Documents juridiques de CHAUMARTIN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUMARTIN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUMARTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUMARTIN PASCAL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAUMARTIN PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Aucune mention de CHAUMARTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUMARTIN PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE METZ
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 juin 2009 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
- création
Date d'effet : 22 janvier 1981
Questions fréquentes sur CHAUMARTIN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHAUMARTIN PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHAUMARTIN PASCAL est 328 608 203. Le SIRET de son siège social est 328 608 203 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41328608203.
Où se situe le siège social de CHAUMARTIN PASCAL ?
Le siège social de CHAUMARTIN PASCAL est situé Pl Jean Burger Hagondange, 57300 Hagondange.
CHAUMARTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUMARTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUMARTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAUMARTIN PASCAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 juin 2009 pour insuffisance d'actif.
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