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CHAUMAT PASCAL

Active
Siren438 339 939Entrepreneur individuel38260 BOSSIEUCréée le 02 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUMAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2001, identifié par le SIREN 438 339 939. Elle est domiciliée 26 Rte du Suzon, 38260 Bossieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de CHAUMAT PASCAL

Dénomination
CHAUMAT PASCAL
SIREN
438 339 939
SIRET (siège)
438 339 939 00011
N° TVA intracommunautaire
FR44438339939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 339 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
02 juillet 2001
Siège social
26 RTE DU SUZON, 38260, BOSSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUMAT PASCAL

Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels.

Finances de CHAUMAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUMAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUMAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 BOSSIEUSiègeActif

    438 339 939 00011 · ouvert le 02 juillet 2001 · NAF 4741Z

Documents juridiques de CHAUMAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUMAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUMAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUMAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUMAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUMAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUMAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2001

Questions fréquentes sur CHAUMAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUMAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUMAT PASCAL est 438 339 939. Le SIRET de son siège social est 438 339 939 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44438339939.

Où se situe le siège social de CHAUMAT PASCAL ?

Le siège social de CHAUMAT PASCAL est situé 26 Rte du Suzon, 38260 Bossieu.

CHAUMAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUMAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUMAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUMAT PASCAL.

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