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CHAUMAZ PASCAL

Active
Siren920 394 301Entrepreneur individuel73000 CHAMBERYCréée le 01 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 920 394 301, CHAUMAZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2013. Elle est domiciliée 98 rue Andre Jacques, 73000 Chambery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAUMAZ PASCAL

Dénomination
CHAUMAZ PASCAL
SIREN
920 394 301
SIRET (siège)
920 394 301 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24920394301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 394 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2013
Siège social
98 RUE ANDRE JACQUES, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUMAZ PASCAL

Location de logements

Finances de CHAUMAZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUMAZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUMAZ PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    920 394 301 00013 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAUMAZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUMAZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUMAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUMAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUMAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUMAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUMAZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur CHAUMAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUMAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUMAZ PASCAL est 920 394 301. Le SIRET de son siège social est 920 394 301 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24920394301.

Où se situe le siège social de CHAUMAZ PASCAL ?

Le siège social de CHAUMAZ PASCAL est situé 98 rue Andre Jacques, 73000 Chambery.

CHAUMAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUMAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUMAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUMAZ PASCAL.

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