CHAUMEL FRANCIS
Active4799A · Vente à domicile
- Effectif
- 1tranche Sirene
CHAUMEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 1996, identifié par le SIREN 409 451 945. Son siège social est situé 23 RUE DE L' OYAT Villa Bianca D56, 34410 Sérignan. CHAUMEL FRANCIS relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de CHAUMEL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CHAUMEL FRANCIS
- SIREN
- 409 451 945
- SIRET (siège)
- 409 451 945 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR33409451945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 451 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 02 septembre 1996
- Effectif
- 1
- Siège social
- 23 RUE DE L' OYAT Villa Bianca D56, 34410, Sérignan
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de CHAUMEL FRANCIS
Vente de cassettes pour réguler l'humidité dans les chambres froides positives
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Établissements de CHAUMEL FRANCIS
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 34410 SérignanSiègeActif
409 451 945 00060 · ouvert le 03 avril 2026 · NAF 4791B
- 95490 VAUREALFermé
409 451 945 00011 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 511R
- 95490 VAUREALFermé
409 451 945 00029 · ouvert le 19 octobre 1999 · NAF 519B
- 59500 DOUAIFermé
409 451 945 00037 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 519B
- 34370 MAUREILHANFermé
409 451 945 00045 · ouvert le 02 juillet 2008 · NAF 4619B
- 34500 BéziersFermé
409 451 945 00052 · ouvert le 10 septembre 2016 · NAF 4799A
Conformité de CHAUMEL FRANCIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAUMEL FRANCIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAUMEL FRANCIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAUMEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUMEL FRANCIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-09 · Début d'activité : 2016-09-10
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 juillet 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 02 septembre 1996
Questions fréquentes sur CHAUMEL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CHAUMEL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CHAUMEL FRANCIS est 409 451 945. Le SIRET de son siège social est 409 451 945 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409451945.
Où se situe le siège social de CHAUMEL FRANCIS ?
Le siège social de CHAUMEL FRANCIS est situé 23 RUE DE L' OYAT Villa Bianca D56, 34410 Sérignan.
CHAUMEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUMEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUMEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAUMEL FRANCIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.
Combien de salariés compte CHAUMEL FRANCIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAUMEL FRANCIS emploie 1 salarié.
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