Checkers

CHAUMEL FRANCIS

Active
Siren409 451 945Entrepreneur individuel34410 SérignanCréée le 02 septembre 19961

4799A · Vente à domicile

Effectif
1tranche Sirene

CHAUMEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 1996, identifié par le SIREN 409 451 945. Son siège social est situé 23 RUE DE L' OYAT Villa Bianca D56, 34410 Sérignan. CHAUMEL FRANCIS relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A) et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de CHAUMEL FRANCIS

Dénomination
CHAUMEL FRANCIS
SIREN
409 451 945
SIRET (siège)
409 451 945 00060
N° TVA intracommunautaire
FR33409451945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 451 945
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
02 septembre 1996
Effectif
1
Siège social
23 RUE DE L' OYAT Villa Bianca D56, 34410, Sérignan
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de CHAUMEL FRANCIS

Vente de cassettes pour réguler l'humidité dans les chambres froides positives

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CHAUMEL FRANCIS

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 34410 SérignanSiègeActif

    409 451 945 00060 · ouvert le 03 avril 2026 · NAF 4791B

  • 95490 VAUREALFermé

    409 451 945 00011 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 511R

  • 95490 VAUREALFermé

    409 451 945 00029 · ouvert le 19 octobre 1999 · NAF 519B

  • 59500 DOUAIFermé

    409 451 945 00037 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 519B

  • 34370 MAUREILHANFermé

    409 451 945 00045 · ouvert le 02 juillet 2008 · NAF 4619B

  • 34500 BéziersFermé

    409 451 945 00052 · ouvert le 10 septembre 2016 · NAF 4799A

Conformité de CHAUMEL FRANCIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHAUMEL FRANCIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 juillet 2008 · publié le 08 janvier 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAUMEL FRANCIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAUMEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUMEL FRANCIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-09 · Début d'activité : 2016-09-10

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 juillet 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 1996

Questions fréquentes sur CHAUMEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CHAUMEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CHAUMEL FRANCIS est 409 451 945. Le SIRET de son siège social est 409 451 945 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33409451945.

Où se situe le siège social de CHAUMEL FRANCIS ?

Le siège social de CHAUMEL FRANCIS est situé 23 RUE DE L' OYAT Villa Bianca D56, 34410 Sérignan.

CHAUMEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUMEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUMEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHAUMEL FRANCIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 juillet 2008 pour insuffisance d'actif.

Combien de salariés compte CHAUMEL FRANCIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CHAUMEL FRANCIS emploie 1 salarié.