321 492 316
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 321 492 316
INSEE- Dénomination
- 321 492 316
- SIREN
- 321 492 316
- SIRET (siège)
- 321 492 316 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR43321492316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 321 492 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 05 juillet 2002
- Siège social
- CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 321 492 316
FAB DE VETEMENTS FEMININS SUR MESURE
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Dirigeants et représentants de 321 492 316
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 321 492 316
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESSiègeActif
321 492 316 00039 · ouvert le 06 avril 2004 · NAF 1413Z
- CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESFermé
321 492 316 00021 · ouvert le 06 juillet 2002 · NAF 182C
Conformité de 321 492 316
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 321 492 316. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 321 492 316 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 321 492 316
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2002
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