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321 492 316

Active
Siren321 492 316Entrepreneur individuel CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESCréée le 05 juillet 2002

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Fiche d'identité de 321 492 316

Dénomination
321 492 316
SIREN
321 492 316
SIRET (siège)
321 492 316 00039
N° TVA intracommunautaire
FR43321492316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 492 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
05 juillet 2002
Siège social
CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 321 492 316

FAB DE VETEMENTS FEMININS SUR MESURE

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Dirigeants et représentants de 321 492 316

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 321 492 316

2 établissements, dont 1 en activité.

  • CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESSiègeActif

    321 492 316 00039 · ouvert le 06 avril 2004 · NAF 1413Z

  • CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESFermé

    321 492 316 00021 · ouvert le 06 juillet 2002 · NAF 182C

Conformité de 321 492 316

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 321 492 316. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 321 492 316 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 321 492 316

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2002