CHAUMETTE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUMETTE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 465 306. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier des Crozats residence Atria Bat C3 Avoriaz, 74110 Morzine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUMETTE PATRICK
INSEE- Dénomination
- CHAUMETTE PATRICK
- SIREN
- 394 465 306
- SIRET (siège)
- 394 465 306 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR04394465306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 465 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 mars 1994
- Siège social
- QUARTIER DES CROZATS RESIDENCE ATRIA BAT C3 AVORIAZ, 74110, MORZINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUMETTE PATRICK
Location de logements
Finances de CHAUMETTE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUMETTE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUMETTE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74110 MORZINESiègeActif
394 465 306 00022 · ouvert le 28 décembre 2009 · NAF 6820A
- 60000 BEAUVAISFermé
394 465 306 00014 · ouvert le 15 mars 1994 · NAF 923A
Documents juridiques de CHAUMETTE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUMETTE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUMETTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUMETTE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUMETTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUMETTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUMETTE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 1994
Questions fréquentes sur CHAUMETTE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CHAUMETTE PATRICK ?
Le numéro SIREN de CHAUMETTE PATRICK est 394 465 306. Le SIRET de son siège social est 394 465 306 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04394465306.
Où se situe le siège social de CHAUMETTE PATRICK ?
Le siège social de CHAUMETTE PATRICK est situé Quartier des Crozats residence Atria Bat C3 Avoriaz, 74110 Morzine.
CHAUMETTE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUMETTE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUMETTE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUMETTE PATRICK.
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