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Chaumien Pascale

Active
Siren980 811 244Entrepreneur individuel58200 Saint-Loup-des-Bois

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Chaumien Pascale est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 811 244. Son siège social est situé 1 RUE du Garde Vignes, 58200 Saint-Loup-des-Bois. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de Chaumien Pascale

Dénomination
Chaumien Pascale
SIREN
980 811 244
SIRET (siège)
980 811 244 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48980811244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 811 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
-
Siège social
1 RUE du Garde Vignes, 58200, Saint-Loup-des-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Chaumien Pascale

conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle

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Établissements de Chaumien Pascale

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58200 Saint-Loup-des-BoisSiègeActif

    980 811 244 00014 · ouvert le 22 octobre 2023 · NAF 9003A

Conformité de Chaumien Pascale

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chaumien Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chaumien Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Chaumien Pascale

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Chaumien Pascale

Quel est le numéro SIREN de Chaumien Pascale ?

Le numéro SIREN de Chaumien Pascale est 980 811 244. Le SIRET de son siège social est 980 811 244 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48980811244.

Où se situe le siège social de Chaumien Pascale ?

Le siège social de Chaumien Pascale est situé 1 RUE du Garde Vignes, 58200 Saint-Loup-des-Bois.

Chaumien Pascale est-elle toujours en activité ?

Oui, Chaumien Pascale est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Chaumien Pascale est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chaumien Pascale.

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