Chaumien Pascale
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Chaumien Pascale est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 811 244. Son siège social est situé 1 RUE du Garde Vignes, 58200 Saint-Loup-des-Bois. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de Chaumien Pascale
INSEE- Dénomination
- Chaumien Pascale
- SIREN
- 980 811 244
- SIRET (siège)
- 980 811 244 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR48980811244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 811 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 RUE du Garde Vignes, 58200, Saint-Loup-des-Bois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Chaumien Pascale
conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle
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Établissements de Chaumien Pascale
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58200 Saint-Loup-des-BoisSiègeActif
980 811 244 00014 · ouvert le 22 octobre 2023 · NAF 9003A
Conformité de Chaumien Pascale
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chaumien Pascale. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Chaumien Pascale n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Chaumien Pascale
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Chaumien Pascale
Quel est le numéro SIREN de Chaumien Pascale ?
Le numéro SIREN de Chaumien Pascale est 980 811 244. Le SIRET de son siège social est 980 811 244 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48980811244.
Où se situe le siège social de Chaumien Pascale ?
Le siège social de Chaumien Pascale est situé 1 RUE du Garde Vignes, 58200 Saint-Loup-des-Bois.
Chaumien Pascale est-elle toujours en activité ?
Oui, Chaumien Pascale est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Chaumien Pascale est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chaumien Pascale.
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