CHAUMONT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 473 403, CHAUMONT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve à Belmont-de-la-Loire (42670). Son activité principale relève du code NAF 012A.
Fiche d'identité de CHAUMONT BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHAUMONT BERNARD
- SIREN
- 390 473 403
- SIRET (siège)
- 390 473 403 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR12390473403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 473 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 11 novembre 1992
- Siège social
- 42670, BELMONT-DE-LA-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUMONT BERNARD
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Finances de CHAUMONT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUMONT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAUMONT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42670 BELMONT-DE-LA-LOIRESiègeFermé
390 473 403 00017 · ouvert le 11 novembre 1992 · NAF 012A
Documents juridiques de CHAUMONT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUMONT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUMONT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUMONT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUMONT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUMONT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUMONT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1992
Questions fréquentes sur CHAUMONT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHAUMONT BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHAUMONT BERNARD est 390 473 403. Le SIRET de son siège social est 390 473 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390473403.
Où se situe le siège social de CHAUMONT BERNARD ?
Le siège social de CHAUMONT BERNARD est situé à Belmont-de-la-Loire (42670).
CHAUMONT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUMONT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUMONT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUMONT BERNARD.
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