CHAUMONTET SYLVAIN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 765 105 051, CHAUMONTET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 av Saint Exupery - Bellegarde, 01200 Valserhone. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUMONTET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CHAUMONTET SYLVAIN
- SIREN
- 765 105 051
- SIRET (siège)
- 765 105 051 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR91765105051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 765 105 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- 49 AV SAINT EXUPERY - BELLEGARDE, 01200, VALSERHONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUMONTET SYLVAIN
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Établissements de CHAUMONTET SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01200 VALSERHONESiègeFermé
765 105 051 00021 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 702C
- 01200 VALSERHONEFermé
765 105 051 00013 · NAF 702C
Conformité de CHAUMONTET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUMONTET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUMONTET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUMONTET SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur CHAUMONTET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CHAUMONTET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CHAUMONTET SYLVAIN est 765 105 051. Le SIRET de son siège social est 765 105 051 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91765105051.
Où se situe le siège social de CHAUMONTET SYLVAIN ?
Le siège social de CHAUMONTET SYLVAIN est situé 49 av Saint Exupery - Bellegarde, 01200 Valserhone.
CHAUMONTET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUMONTET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUMONTET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUMONTET SYLVAIN.
