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CHAUSSADAS FRANCIS

Active
Siren902 361 427Entrepreneur individuel86210 LA CHAPELLE-MOULIERECréée le 30 novembre 2020

3511Z · Production d'électricité

CHAUSSADAS FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2020, identifié par le SIREN 902 361 427. Son siège social est situé 9 Rte de Saint Claud, 86210 La Chapelle-Mouliere. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de CHAUSSADAS FRANCIS

Dénomination
CHAUSSADAS FRANCIS
SIREN
902 361 427
SIRET (siège)
902 361 427 00013
N° TVA intracommunautaire
FR48902361427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 361 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
30 novembre 2020
Siège social
9 RTE DE SAINT CLAUD, 86210, LA CHAPELLE-MOULIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSADAS FRANCIS

Production d'électricité

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Établissements de CHAUSSADAS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86210 LA CHAPELLE-MOULIERESiègeActif

    902 361 427 00013 · ouvert le 30 novembre 2020 · NAF 3511Z

Conformité de CHAUSSADAS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSADAS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSADAS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSADAS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2020

Questions fréquentes sur CHAUSSADAS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSADAS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CHAUSSADAS FRANCIS est 902 361 427. Le SIRET de son siège social est 902 361 427 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48902361427.

Où se situe le siège social de CHAUSSADAS FRANCIS ?

Le siège social de CHAUSSADAS FRANCIS est situé 9 Rte de Saint Claud, 86210 La Chapelle-Mouliere.

CHAUSSADAS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSADAS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSADAS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSADAS FRANCIS.