CHAUSSARD PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUSSARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juillet 2016 sous le numéro SIREN 514 354 281. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 B rue Pasteur, 71360 Epinac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de CHAUSSARD PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSARD PHILIPPE
- SIREN
- 514 354 281
- SIRET (siège)
- 514 354 281 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR47514354281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 354 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 19 juillet 2016
- Siège social
- 12 B RUE PASTEUR, 71360, EPINAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSARD PHILIPPE
MACONNERIE
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Finances de CHAUSSARD PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSARD PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAUSSARD PHILIPPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71360 EPINACSiègeActif
514 354 281 00016 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4399C
Documents juridiques de CHAUSSARD PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSARD PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSARD PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSARD PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juillet 2016
Questions fréquentes sur CHAUSSARD PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSARD PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSARD PHILIPPE est 514 354 281. Le SIRET de son siège social est 514 354 281 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47514354281.
Où se situe le siège social de CHAUSSARD PHILIPPE ?
Le siège social de CHAUSSARD PHILIPPE est situé 12 B rue Pasteur, 71360 Epinac.
CHAUSSARD PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSARD PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSARD PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSARD PHILIPPE.
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