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CHAUSSARD SEBASTIEN

Active
Siren404 716 136Entrepreneur individuel20124 ZONZACréée le 01 mars 1996

5630Z · Débits de boissons

Enregistré sous le numéro SIREN 404 716 136, CHAUSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Zonza, 20124 Zonza. CHAUSSARD SEBASTIEN relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de CHAUSSARD SEBASTIEN

Dénomination
CHAUSSARD SEBASTIEN
SIREN
404 716 136
SIRET (siège)
404 716 136 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02404716136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 716 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 mars 1996
Siège social
STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Zonza, 20124, ZONZA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSARD SEBASTIEN

Débit de boissons

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Établissements de CHAUSSARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20124 ZONZASiègeActif

    404 716 136 00019 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 5630Z

Conformité de CHAUSSARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur CHAUSSARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHAUSSARD SEBASTIEN est 404 716 136. Le SIRET de son siège social est 404 716 136 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404716136.

Où se situe le siège social de CHAUSSARD SEBASTIEN ?

Le siège social de CHAUSSARD SEBASTIEN est situé STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Zonza, 20124 Zonza.

CHAUSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSARD SEBASTIEN.