CHAUSSARD SEBASTIEN
Active5630Z · Débits de boissons
Enregistré sous le numéro SIREN 404 716 136, CHAUSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Zonza, 20124 Zonza. CHAUSSARD SEBASTIEN relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de CHAUSSARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHAUSSARD SEBASTIEN
- SIREN
- 404 716 136
- SIRET (siège)
- 404 716 136 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02404716136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 716 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 mars 1996
- Siège social
- STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Zonza, 20124, ZONZA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSARD SEBASTIEN
Débit de boissons
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Établissements de CHAUSSARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20124 ZONZASiègeActif
404 716 136 00019 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 5630Z
Conformité de CHAUSSARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1996
Questions fréquentes sur CHAUSSARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHAUSSARD SEBASTIEN est 404 716 136. Le SIRET de son siège social est 404 716 136 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404716136.
Où se situe le siège social de CHAUSSARD SEBASTIEN ?
Le siège social de CHAUSSARD SEBASTIEN est situé STE LUCIE DE PORTO VECCHIO Zonza, 20124 Zonza.
CHAUSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSARD SEBASTIEN.
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