CHAUSSAT BENOIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUSSAT BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2008, identifié par le SIREN 505 263 996. Elle est domiciliée 1 Pl aux Herbes, 26100 Romans-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUSSAT BENOIT
INSEE- Dénomination
- CHAUSSAT BENOIT
- SIREN
- 505 263 996
- SIRET (siège)
- 505 263 996 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63505263996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 263 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 20 juin 2008
- Siège social
- 1 PL AUX HERBES, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSAT BENOIT
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de CHAUSSAT BENOIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSAT BENOIT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUSSAT BENOIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
505 263 996 00017 · ouvert le 20 juin 2008 · NAF 9003A
Documents juridiques de CHAUSSAT BENOIT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSAT BENOIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSAT BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSAT BENOIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSAT BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSAT BENOIT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juin 2008
Questions fréquentes sur CHAUSSAT BENOIT
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT BENOIT ?
Le numéro SIREN de CHAUSSAT BENOIT est 505 263 996. Le SIRET de son siège social est 505 263 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63505263996.
Où se situe le siège social de CHAUSSAT BENOIT ?
Le siège social de CHAUSSAT BENOIT est situé 1 Pl aux Herbes, 26100 Romans-sur-Isere.
CHAUSSAT BENOIT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSAT BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSAT BENOIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSAT BENOIT.
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