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CHAUSSAT BENOIT

Active
Siren505 263 996Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 20 juin 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUSSAT BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2008, identifié par le SIREN 505 263 996. Elle est domiciliée 1 Pl aux Herbes, 26100 Romans-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSAT BENOIT

Dénomination
CHAUSSAT BENOIT
SIREN
505 263 996
SIRET (siège)
505 263 996 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63505263996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 263 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
20 juin 2008
Siège social
1 PL AUX HERBES, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSAT BENOIT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHAUSSAT BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSAT BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSAT BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    505 263 996 00017 · ouvert le 20 juin 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHAUSSAT BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSAT BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSAT BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSAT BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSAT BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSAT BENOIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2008

Questions fréquentes sur CHAUSSAT BENOIT

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT BENOIT ?

Le numéro SIREN de CHAUSSAT BENOIT est 505 263 996. Le SIRET de son siège social est 505 263 996 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63505263996.

Où se situe le siège social de CHAUSSAT BENOIT ?

Le siège social de CHAUSSAT BENOIT est situé 1 Pl aux Herbes, 26100 Romans-sur-Isere.

CHAUSSAT BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSAT BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSAT BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSAT BENOIT.