CHAUSSAT EMILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUSSAT EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1988 sous le numéro SIREN 779 301 282. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Grillet, 01370 Beny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CHAUSSAT EMILE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSAT EMILE
- SIREN
- 779 301 282
- SIRET (siège)
- 779 301 282 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61779301282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 301 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1988
- Siège social
- LE PETIT GRILLET, 01370, BENY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSAT EMILE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de CHAUSSAT EMILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSAT EMILE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAUSSAT EMILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01370 BENYSiègeActif
779 301 282 00017 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAUSSAT EMILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSAT EMILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSAT EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSAT EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSAT EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSAT EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1988
Questions fréquentes sur CHAUSSAT EMILE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT EMILE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSAT EMILE est 779 301 282. Le SIRET de son siège social est 779 301 282 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61779301282.
Où se situe le siège social de CHAUSSAT EMILE ?
Le siège social de CHAUSSAT EMILE est situé Le Petit Grillet, 01370 Beny.
CHAUSSAT EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSAT EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSAT EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSAT EMILE.
Entreprises similaires
Même activité à Beny
