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CHAUSSAT NELLY

Active
Siren448 669 622Entrepreneur individuel71350 TOUTENANTCréée le 01 janvier 2003

9001Z · Arts du spectacle vivant

CHAUSSAT NELLY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 448 669 622. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Coutiere, 71350 Toutenant. Elle exerce une activité de arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de CHAUSSAT NELLY

Dénomination
CHAUSSAT NELLY
SIREN
448 669 622
SIRET (siège)
448 669 622 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18448669622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 669 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
6 RUE DE LA COUTIERE, 71350, TOUTENANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSAT NELLY

Arts du spectacle vivant

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Établissements de CHAUSSAT NELLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71350 TOUTENANTSiègeActif

    448 669 622 00012 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9001Z

Conformité de CHAUSSAT NELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT NELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSAT NELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSAT NELLY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur CHAUSSAT NELLY

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT NELLY ?

Le numéro SIREN de CHAUSSAT NELLY est 448 669 622. Le SIRET de son siège social est 448 669 622 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18448669622.

Où se situe le siège social de CHAUSSAT NELLY ?

Le siège social de CHAUSSAT NELLY est situé 6 rue de la Coutiere, 71350 Toutenant.

CHAUSSAT NELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSAT NELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSAT NELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSAT NELLY.