CHAUSSAT NELLY
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
CHAUSSAT NELLY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 448 669 622. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Coutiere, 71350 Toutenant. Elle exerce une activité de arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de CHAUSSAT NELLY
INSEE- Dénomination
- CHAUSSAT NELLY
- SIREN
- 448 669 622
- SIRET (siège)
- 448 669 622 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18448669622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 669 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 janvier 2003
- Siège social
- 6 RUE DE LA COUTIERE, 71350, TOUTENANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSAT NELLY
Arts du spectacle vivant
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Établissements de CHAUSSAT NELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71350 TOUTENANTSiègeActif
448 669 622 00012 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 9001Z
Conformité de CHAUSSAT NELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT NELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSAT NELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSAT NELLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2003
Questions fréquentes sur CHAUSSAT NELLY
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT NELLY ?
Le numéro SIREN de CHAUSSAT NELLY est 448 669 622. Le SIRET de son siège social est 448 669 622 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18448669622.
Où se situe le siège social de CHAUSSAT NELLY ?
Le siège social de CHAUSSAT NELLY est situé 6 rue de la Coutiere, 71350 Toutenant.
CHAUSSAT NELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSAT NELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSAT NELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSAT NELLY.
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