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CHAUSSAT PASCAL

Active
Siren450 299 177Entrepreneur individuel34150 LA BOISSIERECréée le 30 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 299 177, CHAUSSAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2003. Son siège social est situé Le Mas d'Alhem, 34150 La Boissiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de CHAUSSAT PASCAL

Dénomination
CHAUSSAT PASCAL
SIREN
450 299 177
SIRET (siège)
450 299 177 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77450299177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 299 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
30 septembre 2003
Siège social
LE MAS D'ALHEM, 34150, LA BOISSIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSAT PASCAL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de CHAUSSAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34150 LA BOISSIERESiègeActif

    450 299 177 00011 · ouvert le 30 septembre 2003 · NAF 4618Z

Documents juridiques de CHAUSSAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2003

Questions fréquentes sur CHAUSSAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAUSSAT PASCAL est 450 299 177. Le SIRET de son siège social est 450 299 177 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77450299177.

Où se situe le siège social de CHAUSSAT PASCAL ?

Le siège social de CHAUSSAT PASCAL est situé Le Mas d'Alhem, 34150 La Boissiere.

CHAUSSAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSAT PASCAL.

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