CHAUSSAT PATRICK

Active

Siren433 514 114Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 15 février 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUSSAT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2001, identifié par le SIREN 433 514 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 645 bd Joseph Gay Lussac, 11000 Carcassonne. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de CHAUSSAT PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAUSSAT PATRICK
SIREN: 433 514 114
SIRET (siège): 433 514 114 00027
N° TVA intracommunautaire: FR13433514114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 514 114
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 15 février 2001
Siège social: 645 BD JOSEPH GAY LUSSAC, 11000, CARCASSONNE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAUSSAT PATRICK

COURTIER EN ASSURANCES

Finances de CHAUSSAT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSAT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSAT PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

11000 CARCASSONNESiègeActif
433 514 114 00027 · ouvert le 27 avril 2007 · NAF 6622Z
11000 CARCASSONNEFermé
433 514 114 00019 · ouvert le 15 février 2001 · NAF 6622Z

Documents juridiques de CHAUSSAT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSAT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSAT PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 juin 2020Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 2001

Questions fréquentes sur CHAUSSAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAUSSAT PATRICK est 433 514 114. Le SIRET de son siège social est 433 514 114 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13433514114.

Où se situe le siège social de CHAUSSAT PATRICK ?

Le siège social de CHAUSSAT PATRICK est situé 645 bd Joseph Gay Lussac, 11000 Carcassonne.