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CHAUSSE DANIEL

Active
Siren384 118 998Entrepreneur individuel36400 LA CHATRECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUSSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 384 118 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl de l’Hotel de Ville, 36400 La Chatre. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSE DANIEL

Dénomination
CHAUSSE DANIEL
SIREN
384 118 998
SIRET (siège)
384 118 998 00028
N° TVA intracommunautaire
FR13384118998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 118 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
4 PL DE L’HOTEL DE VILLE, 36400, LA CHATRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE DANIEL

COURTAGE EN ASSURANCES

Finances de CHAUSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSE DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 36400 LA CHATRESiègeFermé

    384 118 998 00028 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6622Z

  • 36400 LA CHATREFermé

    384 118 998 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 672Z

Documents juridiques de CHAUSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHAUSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE DANIEL est 384 118 998. Le SIRET de son siège social est 384 118 998 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13384118998.

Où se situe le siège social de CHAUSSE DANIEL ?

Le siège social de CHAUSSE DANIEL est situé 4 Pl de l’Hotel de Ville, 36400 La Chatre.

CHAUSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE DANIEL.

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