CHAUSSE EDOUARD
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 993 734 938, CHAUSSE EDOUARD est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2025. Elle est domiciliée 20 C RUE de la Citadelle, 70130 Fresne-Saint-Mamès. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de CHAUSSE EDOUARD
INSEE- Dénomination
- CHAUSSE EDOUARD
- SIREN
- 993 734 938
- SIRET (siège)
- 993 734 938 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR36993734938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 734 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 10 novembre 2025
- Siège social
- 20 C RUE de la Citadelle, 70130, Fresne-Saint-Mamès
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CHAUSSE EDOUARD
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de CHAUSSE EDOUARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70130 Fresne-Saint-MamèsSiègeActif
993 734 938 00018 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de CHAUSSE EDOUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE EDOUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSE EDOUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSE EDOUARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2025
Questions fréquentes sur CHAUSSE EDOUARD
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE EDOUARD ?
Le numéro SIREN de CHAUSSE EDOUARD est 993 734 938. Le SIRET de son siège social est 993 734 938 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36993734938.
Où se situe le siège social de CHAUSSE EDOUARD ?
Le siège social de CHAUSSE EDOUARD est situé 20 C RUE de la Citadelle, 70130 Fresne-Saint-Mamès.
CHAUSSE EDOUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSE EDOUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSE EDOUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE EDOUARD.
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