CHAUSSE FREDERIC

Active

Siren316 456 276Entrepreneur individuel93120 LA COURNEUVECréée le 10 juillet 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1979 sous le numéro SIREN 316 456 276. Elle est domiciliée 37 rue Maurice Lachatre, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSE FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHAUSSE FREDERIC
SIREN: 316 456 276
SIRET (siège): 316 456 276 00013
N° TVA intracommunautaire: FR61316456276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 456 276
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0000Z
Date de création: 10 juillet 1979
Siège social: 37 RUE MAURICE LACHATRE, 93120, LA COURNEUVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUSSE FREDERIC

Activités des sièges sociaux

Finances de CHAUSSE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

93120 LA COURNEUVESiègeFermé
316 456 276 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CHAUSSE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 10 juillet 1979

Questions fréquentes sur CHAUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE FREDERIC est 316 456 276. Le SIRET de son siège social est 316 456 276 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61316456276.

Où se situe le siège social de CHAUSSE FREDERIC ?

Le siège social de CHAUSSE FREDERIC est situé 37 rue Maurice Lachatre, 93120 La Courneuve.