CHAUSSE JANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 340 651 231, CHAUSSE JANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Chez Couillebeau, 16290 Moulidars. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUSSE JANE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSE JANE
- SIREN
- 340 651 231
- SIRET (siège)
- 340 651 231 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20340651231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 651 231
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- CHEZ COUILLEBEAU, 16290, MOULIDARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSE JANE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CHAUSSE JANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSE JANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUSSE JANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16290 MOULIDARSSiègeFermé
340 651 231 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAUSSE JANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSE JANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE JANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSE JANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE JANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSE JANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSE JANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur CHAUSSE JANE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE JANE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSE JANE est 340 651 231. Le SIRET de son siège social est 340 651 231 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20340651231.
Où se situe le siège social de CHAUSSE JANE ?
Le siège social de CHAUSSE JANE est situé Chez Couillebeau, 16290 Moulidars.
CHAUSSE JANE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSE JANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSE JANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE JANE.
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