CHAUSSE JOANNE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
CHAUSSE JOANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 412 292 765. Elle est domiciliée 1 Rte de Chalon, 71270 Pierre-de-Bresse. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de CHAUSSE JOANNE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSE JOANNE
- SIREN
- 412 292 765
- SIRET (siège)
- 412 292 765 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73412292765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 292 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 1 RTE DE CHALON, 71270, PIERRE-DE-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSE JOANNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAUSSE JOANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71270 PIERRE-DE-BRESSESiègeActif
412 292 765 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0143Z
Conformité de CHAUSSE JOANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE JOANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSE JOANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSE JOANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur CHAUSSE JOANNE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE JOANNE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSE JOANNE est 412 292 765. Le SIRET de son siège social est 412 292 765 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73412292765.
Où se situe le siège social de CHAUSSE JOANNE ?
Le siège social de CHAUSSE JOANNE est situé 1 Rte de Chalon, 71270 Pierre-de-Bresse.
CHAUSSE JOANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSE JOANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSE JOANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE JOANNE.
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