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CHAUSSE JOANNE

Active
Siren412 292 765Entrepreneur individuel71270 PIERRE-DE-BRESSECréée le 01 janvier 1994

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

CHAUSSE JOANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 412 292 765. Elle est domiciliée 1 Rte de Chalon, 71270 Pierre-de-Bresse. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de CHAUSSE JOANNE

Dénomination
CHAUSSE JOANNE
SIREN
412 292 765
SIRET (siège)
412 292 765 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73412292765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 292 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
1 RTE DE CHALON, 71270, PIERRE-DE-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE JOANNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAUSSE JOANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 PIERRE-DE-BRESSESiègeActif

    412 292 765 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0143Z

Conformité de CHAUSSE JOANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE JOANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE JOANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSE JOANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHAUSSE JOANNE

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE JOANNE ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE JOANNE est 412 292 765. Le SIRET de son siège social est 412 292 765 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73412292765.

Où se situe le siège social de CHAUSSE JOANNE ?

Le siège social de CHAUSSE JOANNE est situé 1 Rte de Chalon, 71270 Pierre-de-Bresse.

CHAUSSE JOANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE JOANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE JOANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE JOANNE.

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