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CHAUSSE MARC

Active
Siren390 336 360Entrepreneur individuel36340 MOUHERSCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAUSSE MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 336 360. Elle est domiciliée Limanges, 36340 Mouhers. Son activité principale relève du code NAF 702B.

Fiche d'identité de CHAUSSE MARC

Dénomination
CHAUSSE MARC
SIREN
390 336 360
SIRET (siège)
390 336 360 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66390336360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 336 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LIMANGES, 36340, MOUHERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE MARC

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Établissements de CHAUSSE MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 36340 MOUHERSSiègeFermé

    390 336 360 00016 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702B

Conformité de CHAUSSE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CHAUSSE MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE MARC ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE MARC est 390 336 360. Le SIRET de son siège social est 390 336 360 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66390336360.

Où se situe le siège social de CHAUSSE MARC ?

Le siège social de CHAUSSE MARC est situé Limanges, 36340 Mouhers.

CHAUSSE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE MARC.

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