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CHAUSSE MICHEL

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Siren331 611 319Entrepreneur individuel49420 OMBREE D'ANJOUCréée le 01 janvier 1985

Enregistré sous le numéro SIREN 331 611 319, CHAUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tavelais, 49420 Ombree d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSE MICHEL

Dénomination
CHAUSSE MICHEL
SIREN
331 611 319
SIRET (siège)
331 611 319 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29331611319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 611 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LA TAVELAIS, 49420, OMBREE D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE MICHEL

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Établissements de CHAUSSE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49420 OMBREE D'ANJOUSiègeFermé

    331 611 319 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z

Conformité de CHAUSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CHAUSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE MICHEL est 331 611 319. Le SIRET de son siège social est 331 611 319 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29331611319.

Où se situe le siège social de CHAUSSE MICHEL ?

Le siège social de CHAUSSE MICHEL est situé La Tavelais, 49420 Ombree d'Anjou.

CHAUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE MICHEL.