CHAUSSE MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 331 611 319, CHAUSSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tavelais, 49420 Ombree d'Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHAUSSE MICHEL
- SIREN
- 331 611 319
- SIRET (siège)
- 331 611 319 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29331611319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 611 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- LA TAVELAIS, 49420, OMBREE D'ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSE MICHEL
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Établissements de CHAUSSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49420 OMBREE D'ANJOUSiègeFermé
331 611 319 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 013Z
Conformité de CHAUSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur CHAUSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHAUSSE MICHEL est 331 611 319. Le SIRET de son siège social est 331 611 319 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29331611319.
Où se situe le siège social de CHAUSSE MICHEL ?
Le siège social de CHAUSSE MICHEL est situé La Tavelais, 49420 Ombree d'Anjou.
CHAUSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE MICHEL.
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