CHAUSSE PHILIPPE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUSSE PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2004, identifié par le SIREN 451 362 487. Elle est domiciliée 110 Che de Gersaigne, 74270 Frangy. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.
Fiche d'identité de CHAUSSE PHILIPPE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSE PHILIPPE
- SIREN
- 451 362 487
- SIRET (siège)
- 451 362 487 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR65451362487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 362 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 02 février 2004
- Siège social
- 110 CHE DE GERSAIGNE, 74270, FRANGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSE PHILIPPE
Activités d'architecture
Finances de CHAUSSE PHILIPPE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSE PHILIPPE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUSSE PHILIPPE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74270 FRANGYSiègeActif
451 362 487 00014 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 7111Z
Documents juridiques de CHAUSSE PHILIPPE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSE PHILIPPE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSE PHILIPPE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSE PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSE PHILIPPE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 février 2004
Questions fréquentes sur CHAUSSE PHILIPPE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE PHILIPPE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSE PHILIPPE est 451 362 487. Le SIRET de son siège social est 451 362 487 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65451362487.
Où se situe le siège social de CHAUSSE PHILIPPE ?
Le siège social de CHAUSSE PHILIPPE est situé 110 Che de Gersaigne, 74270 Frangy.
CHAUSSE PHILIPPE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSE PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSE PHILIPPE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE PHILIPPE.
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