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CHAUSSE PHILIPPE

Active
Siren451 362 487Entrepreneur individuel74270 FRANGYCréée le 02 février 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUSSE PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 février 2004, identifié par le SIREN 451 362 487. Elle est domiciliée 110 Che de Gersaigne, 74270 Frangy. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de CHAUSSE PHILIPPE

Dénomination
CHAUSSE PHILIPPE
SIREN
451 362 487
SIRET (siège)
451 362 487 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65451362487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 362 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
02 février 2004
Siège social
110 CHE DE GERSAIGNE, 74270, FRANGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE PHILIPPE

Activités d'architecture

Finances de CHAUSSE PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSE PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSE PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 FRANGYSiègeActif

    451 362 487 00014 · ouvert le 02 février 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHAUSSE PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSE PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSE PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSE PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2004

Questions fréquentes sur CHAUSSE PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE PHILIPPE est 451 362 487. Le SIRET de son siège social est 451 362 487 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65451362487.

Où se situe le siège social de CHAUSSE PHILIPPE ?

Le siège social de CHAUSSE PHILIPPE est situé 110 Che de Gersaigne, 74270 Frangy.

CHAUSSE PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE PHILIPPE.