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CHAUSSE SYLVAIN

Active
Siren313 623 506Entrepreneur individuel13260 CASSISCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 623 506, CHAUSSE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Che de Saint-Joseph, 13260 Cassis. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de CHAUSSE SYLVAIN

Dénomination
CHAUSSE SYLVAIN
SIREN
313 623 506
SIRET (siège)
313 623 506 00042
N° TVA intracommunautaire
FR18313623506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 623 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741G
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
25 CHE DE SAINT-JOSEPH, 13260, CASSIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSE SYLVAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAUSSE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUSSE SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13260 CASSISSiègeFermé

    313 623 506 00042 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 741G

Documents juridiques de CHAUSSE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur CHAUSSE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAUSSE SYLVAIN est 313 623 506. Le SIRET de son siège social est 313 623 506 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18313623506.

Où se situe le siège social de CHAUSSE SYLVAIN ?

Le siège social de CHAUSSE SYLVAIN est situé 25 Che de Saint-Joseph, 13260 Cassis.

CHAUSSE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSE SYLVAIN.

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