CHAUSSENOT MAURICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAUSSENOT MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1959 sous le numéro SIREN 015 945 215. Son siège social est situé rue de la Fontaine, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAUSSENOT MAURICE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSENOT MAURICE
- SIREN
- 015 945 215
- SIRET (siège)
- 015 945 215 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR10015945215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 015 945 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1959
- Siège social
- RUE DE LA FONTAINE, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSENOT MAURICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAUSSENOT MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeFermé
015 945 215 00026 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 6820B
Conformité de CHAUSSENOT MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSENOT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSENOT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSENOT MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1959
Questions fréquentes sur CHAUSSENOT MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSENOT MAURICE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSENOT MAURICE est 015 945 215. Le SIRET de son siège social est 015 945 215 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10015945215.
Où se situe le siège social de CHAUSSENOT MAURICE ?
Le siège social de CHAUSSENOT MAURICE est situé rue de la Fontaine, 21560 Arc-sur-Tille.
CHAUSSENOT MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSENOT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1959. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSENOT MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSENOT MAURICE.
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