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CHAUSSENOT MAURICE

Active
Siren015 945 215Entrepreneur individuel21560 ARC-SUR-TILLECréée le 01 janvier 1959

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CHAUSSENOT MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1959 sous le numéro SIREN 015 945 215. Son siège social est situé rue de la Fontaine, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAUSSENOT MAURICE

Dénomination
CHAUSSENOT MAURICE
SIREN
015 945 215
SIRET (siège)
015 945 215 00026
N° TVA intracommunautaire
FR10015945215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 015 945 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1959
Siège social
RUE DE LA FONTAINE, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSENOT MAURICE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAUSSENOT MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeFermé

    015 945 215 00026 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 6820B

Conformité de CHAUSSENOT MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSENOT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSENOT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSENOT MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1959

Questions fréquentes sur CHAUSSENOT MAURICE

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSENOT MAURICE ?

Le numéro SIREN de CHAUSSENOT MAURICE est 015 945 215. Le SIRET de son siège social est 015 945 215 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10015945215.

Où se situe le siège social de CHAUSSENOT MAURICE ?

Le siège social de CHAUSSENOT MAURICE est situé rue de la Fontaine, 21560 Arc-sur-Tille.

CHAUSSENOT MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSENOT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1959. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSENOT MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSENOT MAURICE.