CHAUSSENOT SYLVAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAUSSENOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1989, identifié par le SIREN 427 542 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de Dijon, 21560 Arc-sur-Tille. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAUSSENOT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CHAUSSENOT SYLVAIN
- SIREN
- 427 542 105
- SIRET (siège)
- 427 542 105 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80427542105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 542 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 1989
- Siège social
- 17 RUE DE DIJON, 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSENOT SYLVAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAUSSENOT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
427 542 105 00015 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820B
Conformité de CHAUSSENOT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSENOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSENOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSENOT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1989
Questions fréquentes sur CHAUSSENOT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSENOT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CHAUSSENOT SYLVAIN est 427 542 105. Le SIRET de son siège social est 427 542 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80427542105.
Où se situe le siège social de CHAUSSENOT SYLVAIN ?
Le siège social de CHAUSSENOT SYLVAIN est situé 17 rue de Dijon, 21560 Arc-sur-Tille.
CHAUSSENOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSENOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSENOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSENOT SYLVAIN.
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