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CHAUSSENOT SYLVAIN

Active
Siren427 542 105Entrepreneur individuel21560 ARC-SUR-TILLECréée le 01 septembre 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CHAUSSENOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1989, identifié par le SIREN 427 542 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de Dijon, 21560 Arc-sur-Tille. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAUSSENOT SYLVAIN

Dénomination
CHAUSSENOT SYLVAIN
SIREN
427 542 105
SIRET (siège)
427 542 105 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80427542105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 542 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 septembre 1989
Siège social
17 RUE DE DIJON, 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSENOT SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAUSSENOT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    427 542 105 00015 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820B

Conformité de CHAUSSENOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSENOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSENOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSENOT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1989

Questions fréquentes sur CHAUSSENOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSENOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAUSSENOT SYLVAIN est 427 542 105. Le SIRET de son siège social est 427 542 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80427542105.

Où se situe le siège social de CHAUSSENOT SYLVAIN ?

Le siège social de CHAUSSENOT SYLVAIN est situé 17 rue de Dijon, 21560 Arc-sur-Tille.

CHAUSSENOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSENOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSENOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSENOT SYLVAIN.