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CHAUSSET DAMIEN

Active
Siren529 435 604Entrepreneur individuel24260 MAUZENS-ET-MIREMONTCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 435 604, CHAUSSET DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé Margnol, 24260 Mauzens-et-Miremont. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSET DAMIEN

Dénomination
CHAUSSET DAMIEN
SIREN
529 435 604
SIRET (siège)
529 435 604 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15529435604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 435 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
MARGNOL, 24260, MAUZENS-ET-MIREMONT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAUSSET DAMIEN

Travaux agricoles à façon

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Finances de CHAUSSET DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSET DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUSSET DAMIEN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 24260 MAUZENS-ET-MIREMONTSiègeActif

    529 435 604 00010 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0141Z

  • 24260 MAUZENS-ET-MIREMONTActif

    529 435 604 00028 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0161Z

  • 24260 Mauzens-et-MiremontActif

    529 435 604 00036 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CHAUSSET DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSET DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSET DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSET DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur CHAUSSET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAUSSET DAMIEN est 529 435 604. Le SIRET de son siège social est 529 435 604 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15529435604.

Où se situe le siège social de CHAUSSET DAMIEN ?

Le siège social de CHAUSSET DAMIEN est situé Margnol, 24260 Mauzens-et-Miremont.

CHAUSSET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSET DAMIEN.

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