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CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Active
Siren349 542 084Entrepreneur individuel33490 SAINT-GERMAIN-DE-GRAVECréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUSSIE JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 349 542 084. Elle est domiciliée Cheval Blanc, 33490 Saint-Germain-de-Grave. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Dénomination
CHAUSSIE JEAN-JACQUES
SIREN
349 542 084
SIRET (siège)
349 542 084 00026
N° TVA intracommunautaire
FR04349542084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 542 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
CHEVAL BLANC, 33490, SAINT-GERMAIN-DE-GRAVE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33490 SAINT-GERMAIN-DE-GRAVESiègeActif

    349 542 084 00026 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

  • 33760 SOULIGNACFermé

    349 542 084 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011G

Documents juridiques de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSIE JEAN-JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSIE JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSIE JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Marques déposées par CHAUSSIE JEAN-JACQUES

CHAUSSIE JEAN-JACQUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHAUSSIE JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSIE JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAUSSIE JEAN-JACQUES est 349 542 084. Le SIRET de son siège social est 349 542 084 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04349542084.

Où se situe le siège social de CHAUSSIE JEAN-JACQUES ?

Le siège social de CHAUSSIE JEAN-JACQUES est situé Cheval Blanc, 33490 Saint-Germain-de-Grave.

CHAUSSIE JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSIE JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSIE JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSIE JEAN-JACQUES.

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