CHAUSSIGNAND BERNADETTE
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Enregistré sous le numéro SIREN 533 266 490, CHAUSSIGNAND BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 28 juin 2011. Son siège social est situé 787 Che du Raby, 83870 Signes. Elle exerce une activité de fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (code NAF 3109B).
Fiche d'identité de CHAUSSIGNAND BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- CHAUSSIGNAND BERNADETTE
- SIREN
- 533 266 490
- SIRET (siège)
- 533 266 490 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16533266490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 266 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 28 juin 2011
- Siège social
- 787 CHE DU RABY, 83870, SIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSIGNAND BERNADETTE
TAPISSERIE EN AMEUBLEMENT
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Établissements de CHAUSSIGNAND BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83870 SIGNESSiègeActif
533 266 490 00010 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 3109B
Conformité de CHAUSSIGNAND BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSIGNAND BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSIGNAND BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSIGNAND BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 2011
Questions fréquentes sur CHAUSSIGNAND BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSIGNAND BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de CHAUSSIGNAND BERNADETTE est 533 266 490. Le SIRET de son siège social est 533 266 490 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16533266490.
Où se situe le siège social de CHAUSSIGNAND BERNADETTE ?
Le siège social de CHAUSSIGNAND BERNADETTE est situé 787 Che du Raby, 83870 Signes.
CHAUSSIGNAND BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSIGNAND BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSIGNAND BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSIGNAND BERNADETTE.
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