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CHAUSSIGNAND DAMIEN

Active
Siren403 707 979Entrepreneur individuel07400 SCEAUTRESCréée le 01 janvier 1996

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 403 707 979, CHAUSSIGNAND DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Bois de Val, 07400 Sceautres. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de CHAUSSIGNAND DAMIEN

Dénomination
CHAUSSIGNAND DAMIEN
SIREN
403 707 979
SIRET (siège)
403 707 979 00023
N° TVA intracommunautaire
FR88403707979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 707 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
BOIS DE VAL, 07400, SCEAUTRES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAUSSIGNAND DAMIEN

Elevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de CHAUSSIGNAND DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07400 SCEAUTRESSiègeActif

    403 707 979 00023 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0142Z

  • 07400 ROCHEMAUREFermé

    403 707 979 00015 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0145Z

Conformité de CHAUSSIGNAND DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSIGNAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSIGNAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSIGNAND DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHAUSSIGNAND DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSIGNAND DAMIEN ?

Le numéro SIREN de CHAUSSIGNAND DAMIEN est 403 707 979. Le SIRET de son siège social est 403 707 979 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88403707979.

Où se situe le siège social de CHAUSSIGNAND DAMIEN ?

Le siège social de CHAUSSIGNAND DAMIEN est situé Bois de Val, 07400 Sceautres.

CHAUSSIGNAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSIGNAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSIGNAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSIGNAND DAMIEN.

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