CHAUSSON YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 984 478, CHAUSSON YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1967. Elle est domiciliée Nabouly, 09500 Lapenne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de CHAUSSON YVES
INSEE- Dénomination
- CHAUSSON YVES
- SIREN
- 404 984 478
- SIRET (siège)
- 404 984 478 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25404984478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 984 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1967
- Siège social
- NABOULY, 09500, LAPENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSON YVES
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Établissements de CHAUSSON YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09500 LAPENNESiègeFermé
404 984 478 00010 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 011A
Conformité de CHAUSSON YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSON YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSON YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSON YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1967
Questions fréquentes sur CHAUSSON YVES
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSON YVES ?
Le numéro SIREN de CHAUSSON YVES est 404 984 478. Le SIRET de son siège social est 404 984 478 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25404984478.
Où se situe le siège social de CHAUSSON YVES ?
Le siège social de CHAUSSON YVES est situé Nabouly, 09500 Lapenne.
CHAUSSON YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSON YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSON YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSON YVES.
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