CHAUSSONNET PATRICK

Active

Siren437 504 244Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUSSONNET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 437 504 244. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Faviere, 73480 Val-Cenis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUSSONNET PATRICK

INSEE

Dénomination: CHAUSSONNET PATRICK
SIREN: 437 504 244
SIRET (siège): 437 504 244 00017
N° TVA intracommunautaire: FR21437504244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 437 504 244
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: 2 FAVIERE, 73480, VAL-CENIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUSSONNET PATRICK

Location de logements

Finances de CHAUSSONNET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSONNET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSONNET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73480 VAL-CENISSiègeActif
437 504 244 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAUSSONNET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSONNET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSONNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSONNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSONNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSONNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSONNET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur CHAUSSONNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSONNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAUSSONNET PATRICK est 437 504 244. Le SIRET de son siège social est 437 504 244 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21437504244.

Où se situe le siège social de CHAUSSONNET PATRICK ?

Le siège social de CHAUSSONNET PATRICK est situé 2 Faviere, 73480 Val-Cenis.