CHAUSSURES MOD SUD

Active

Siren409 898 996SARL97410 SAINT-PIERRECréée le 16 décembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 898 996, CHAUSSURES MOD SUD est une SARL créée le 16 décembre 1996. Elle est domiciliée 76 rue des Bons Enfants, 97410 Saint-Pierre. Son activité principale relève du code NAF 4772A. Elle est dirigée par SAMINE MOUSSA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHAUSSURES MOD SUD

INSEE

Dénomination: CHAUSSURES MOD SUD
SIREN: 409 898 996
SIRET (siège): 409 898 996 00015
N° TVA intracommunautaire: FR64409898996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 898 996
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 4772A
Date de création: 16 décembre 1996
Siège social: 76 RUE DES BONS ENFANTS, 97410, SAINT-PIERRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUSSURES MOD SUD

VENTE DE CHAUSSURES ET ACCESSOIRES DE CHAUSSURES

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Finances de CHAUSSURES MOD SUD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSURES MOD SUD

INSEE

SAMINE MOUSSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de CHAUSSURES MOD SUD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97410 SAINT-PIERRESiègeActif
409 898 996 00015 · ouvert le 22 novembre 1996 · NAF 4772A

Documents juridiques de CHAUSSURES MOD SUD

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

Acte

Comptes annuels de CHAUSSURES MOD SUD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSURES MOD SUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSURES MOD SUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSURES MOD SUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAUSSURES MOD SUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAUSSURES MOD SUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSURES MOD SUD

BODACC

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
08 octobre 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
20 décembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
27 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
27 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
24 mai 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
02 mai 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

22 décembre 2024création
Date d'effet : 16 décembre 1996

Questions fréquentes sur CHAUSSURES MOD SUD

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSURES MOD SUD ?

Le numéro SIREN de CHAUSSURES MOD SUD est 409 898 996. Le SIRET de son siège social est 409 898 996 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64409898996.

Qui dirige CHAUSSURES MOD SUD ?

CHAUSSURES MOD SUD est dirigée par SAMINE MOUSSA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de CHAUSSURES MOD SUD ?

Le siège social de CHAUSSURES MOD SUD est situé 76 rue des Bons Enfants, 97410 Saint-Pierre.