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CHAUSSY ANDRE

Active
Siren427 683 636Entrepreneur individuel84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 683 636, CHAUSSY ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé à Sainte-Cecile-les-Vignes (84290). Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de CHAUSSY ANDRE

Dénomination
CHAUSSY ANDRE
SIREN
427 683 636
SIRET (siège)
427 683 636 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07427683636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 683 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSY ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAUSSY ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSY ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSY ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeFermé

    427 683 636 00018 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011G

Documents juridiques de CHAUSSY ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSY ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSY ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSY ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSY ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSY ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSY ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CHAUSSY ANDRE

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSY ANDRE ?

Le numéro SIREN de CHAUSSY ANDRE est 427 683 636. Le SIRET de son siège social est 427 683 636 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07427683636.

Où se situe le siège social de CHAUSSY ANDRE ?

Le siège social de CHAUSSY ANDRE est situé 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.

CHAUSSY ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSY ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSY ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSY ANDRE.

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